Déposée le 30 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOGAÏA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANE domicilié(e) 7 Avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 119 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE SARL domicilié(e) 7, avenue NIEL,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIANE SARL - 7 Avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 429119480
DIANE SARL - 7, avenue NIEL,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles.
Matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité. Installation, entretien et réparation de machines.
Distribution des eaux ou d'énergie.
Purification de l'air. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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